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Consultation publique, révision annexe 1 du RSST

mai 2017

Les employeurs ont jusqu’au 16 juin 2017 pour participer à une consultation publique, orchestrée par la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), en vue de réviser certaines normes relatives à certains contaminants de l’annexe 1 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail.

La consultation publique porte sur les contaminants de l’annexe 1 du RSST qui présentent un écart de normes, de valeurs d’exposition et de notations avec ceux de l’American Conference of Governmental Industrial Hygienist (ACGIH).

L’objectif de la consultation est d’étudier la faisabilité économique et technique du respect des normes proposées ainsi que l’impact sur les milieux de travail si les normes actuelles sont maintenues.

Pour vous aider, voici des outils mis à votre disposition.

Vous pouvez également émettre vos commentaires à : consultations3331@cnesst.gouv.qc.ca. La Direction adjointe de l’hygiène du travail de la CNESST, par l’entremise du Répertoire toxicologique, demeure disponible pour fournir des renseignements sur les produits utilisés en milieu de travail et sur la consultation. Vous pouvez les joindre au 1-888-330-6374, poste 2304, ou au 514 906-3080, poste 2304, et, par courriel, au reptox@cnesst.gouv.qc.ca.

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