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• Calcul de l'indemnité pour les « 14 premiers jours »

Quand un employé est mis en arrêt de travail à la suite d’une lésion professionnelle, l’employeur doit verser l’indemnité de remplacement du revenu pour la période des 14 premiers jours. Le calcul de cette indemnité doit s’effectuer avec méthode afin de ne léser personne, surtout que plusieurs situations peuvent influencer ce calcul. C’est ce que vous découvrirez.

Il y a quelques jours, un de vos employés s'est blessé. Après trois jours d'arrêt de travail, une assignation temporaire a pu commencer. Mais voilà, vous devez lui verser une indemnité de remplacement du revenu pour cette période. Et ce type de calcul vous embête toujours un peu... Cette formation vous guidera dans ce calcul.

Contenu

Lorsque survient une lésion professionnelle et que l'employé doit cesser de travailler, l'employeur doit, comme le prévoit la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP), verser le salaire normal pour la journée au cours de laquelle est survenue l'accident et avancer l'indemnité de remplacement du revenu (IRR) pour la période d'absence comprise dans les quatorze premiers jours.

Cette formation présente, étape par étape, comment calculer l'indemnité de remplacement du revenu dans les différentes situations rencontrées en entreprise. Trois points sont à l'ordre du jour.

L'encadrement légal où l'on présente des éléments contenus dans la LATMP et les politiques de la CSST pour encadrer tout ce qui touche aux indemnités de remplacement du revenu.

Le calcul de l'IRR pour la période des quatorze premiers jours. Pour chacune des étapes, des exercices sont proposés aux participants.

Des cas spéciaux où l'on soulève plusieurs situations et des questions. Par exemple :

• Les quatorze premiers jours, cela débute quand ?
• Que faire quand l'arrêt de travail succède à une assignation temporaire ?
• Comment procéder en cas de temps supplémentaire ?
• Les jours fériés, est-ce que cela change quelque chose ?
• Qu'arrive-t-il lorsque les vacances étaient prévues ?

Clientèle visée

Cette formation s'adresse à toute personne ayant à calculer l'indemnité de remplacement du revenu pour la période des quatorze premiers jours, qu'elle soit rattachée aux ressources humaines, à la comptabilité ou à tout autre service.

Méthode pédagogique

Pour faciliter l'intégration du contenu, l'animateur présente de nombreux exemples. De plus, des exercices de calcul sont effectués.

En assistant à cette formation, vous recevrez :

• grille de calcul pour déterminer l'IRR des 14 premiers jours

Cette formation est donnée par :

M. André Cardinal

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