Infos SST

Participez à la révision de certains contaminants de l’annexe 1

Mai 2018

Le Règlement sur la santé et la sécurité du travail établit, entre autres, les normes concernant la qualité de l’air dans les milieux de travail. Il indique, à l’annexe I, les valeurs d’exposition admissibles pour plusieurs centaines de contaminants.

En 2017, la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) a entrepris la révision de l’annexe I du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) avec des représentants patronaux et syndicaux. Dans le cadre de cette révision, la Commission mène actuellement une consultation publique relativement aux valeurs d’exposition admissibles et aux notations de 24 contaminants.

Les valeurs d’exposition et les notations actuelles de l’annexe I pour ces contaminants présentent un écart avec celles du TLVs and BEIs Booklet 2017 et 2018 de l’American Conference of Governmental Industrial Hygienist (ACGIH).

Rappelons qu’une première consultation qui portait sur un premier groupe de 350 substances a eu lieu en 2017. Les résultats de cette consultation sont présentement à l’étude.

Nous vous invitons à participer à cette consultation étant donné que tout changement dans les valeurs d’exposition admissibles pourrait avoir des impacts importants dans votre entreprise ou secteur d’activité.

Cette consultation se termine le 31 mai 2018.

Consultez la liste des 24 substances retenues pour la consultation et transmettez vos commentaires à la CNESST.


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