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Aimeriez-vous comprendre le régime rétrospectif?

Novembre 2017

Depuis de nombreuses années, le Centre patronal offre, entre autres, une formation sur le régime rétrospectif. Lors des formations, il est amusant de constater qu’un bon nombre de participants ne connaissent aucunement ce régime ou n’ont qu’une connaissance partielle de celui-ci. Vous reconnaissez-vous?

Le régime rétrospectif s’adresse aux grandes entreprises, soit celles versant annuellement plus de 400 000 $ en cotisation. Sur les 200 000 entreprises que compte le Québec, c’est plus de 1 600 qui participent au régime rétrospectif. En fait, elles versent près de 1 milliard de dollars en cotisation chaque année. Les enjeux financiers sont donc importants.

Deux éléments principaux influencent le montant de la cotisation qui sera versée à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST).

D’abord, les réclamations. La facture que devra assumer l’entreprise dépend en grande partie des coûts générés par ses réclamations. Dans ce régime, une seule réclamation peut coûter à l’entreprise plus de 600 000 $... Il est donc d’une importance cruciale de prévenir les lésions professionnelles et de gérer celles qui surviennent.

Notre formation sur le régime rétrospectif présente comment les coûts associés à une réclamation affecte la facture de l’entreprise. Avez-vous déjà exploré les facteurs de chargement? Avec les connaissances acquises lors de cette formation, vous saurez comment calculer l’impact d’une réclamation. Vous pourrez aussi déterminer combien l’assignation temporaire peut vous faire économiser, ou encore l’effet d’un partage de coûts. Vous y apprendrez que chaque dollar imputé à votre dossier vous coûte plus de 2 $ au minimum.

L’autre élément principal influençant la cotisation qui sera versée est le choix de la limite par réclamation. Le régime rétrospectif prévoit que chaque employeur choisit la limite par réclamation qui sera utilisée dans le calcul de sa cotisation. La limite par réclamation est en quelque sorte une franchise. Ce choix doit être fait avant le 15 décembre de chaque année.

Certains employeurs font eux-mêmes l’analyse, afin de choisir leur limite par réclamation. D’autres font appel à des firmes externes, afin de les guider dans ce choix. Notre formation, sur le régime rétrospectif, vous donnera une meilleure compréhension des tenants et aboutissants de ce choix et vous équipera pour mieux apprécier les propositions de votre firme externe, s’il y a lieu.

En plus de la formation sur le régime rétrospectif, le Centre patronal peut aller en entreprise afin de rencontrer les dirigeants, le personnel de supervision, etc., pour les sensibiliser – exemples à l’appui – de l’impact de chacune des lésions, de l’effet bénéfique des assignations temporaires, etc.

Sans tarder, inscrivez-vous à notre formation ou contactez-nous, au 514 842-8401.



Nous sommes le seul regroupement d’associations d’employeurs entièrement voué à la formation et à l’information en santé et sécurité du travail.

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