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Trimestres et indemnités de remplacement du revenu : un mélange explosif !

Révisé en février 2014

Peut-être trouvez-vous ce mélange un peu étrange ? Quand on parle d’indemnités de remplacement du revenu, à la CSST, on pense immédiatement à l’impact de celles-ci sur notre cotisation d’employeur. Et, parfois, certains versements peuvent avoir un impact qu’on ne soupçonne pas !

Dans la mécanique utilisée pour calculer les taux personnalisés des entreprises de taille moyenne et la cotisation de celles de grande taille, admissibles au régime rétrospectif, la CSST prend en compte les prestations versées pour les lésions professionnelles.

En vertu des mécanismes de tarification, seules les prestations associées aux quatre premières années d’une lésion sont utilisées. À titre d’exemple, pour une lésion qui survient en 2013, la CSST comptabilisera toutes les prestations jusqu’à la fin de l’année 2016 ci-après. C’est ce que présente le tableau 1 ci-après. Évidemment, plus les lésions professionnelles d’une entreprise génèrent de coûts, plus l’impact sur la facture devient important.

Tableau 1 - Années de comptabilisation des coûts pour une lésion survenant en 2013 

 2013

 2014

 2015

2016

Il y a plus !

En plus du coût des lésions, la CSST considère la gravité de chacune d’elles en utilisant un facteur de chargement. Celui-ci prend en compte la probabilité que des coûts soient générés après la période de quatre ans.

Pour les lésions sans gravité, donc sans risque important de coûts futurs, le facteur de chargement sera faible. Mais, pour les lésions plus graves, le facteur sera plus… explosif !

Pour choisir le facteur de chargement qui s’appliquera à une lésion, la CSST tient compte des périodes au cours desquelles des indemnités de remplacement du revenu ont été versées pour cette lésion. Si des IRR sont versées au cours de périodes critiques, le facteur de chargement sera plus important.

Le tableau 2 présente les périodes critiques relativement au choix du facteur de chargement. Pour notre lésion survenue en 2013, celles-ci sont identifiées par les chiffres 8 à 16.  

Tableau 2 - Périodes critiques pour le facteur de changement

2013

2014

2015

2016

 1      2      3      4  5      6      7      8  9     10     11     12  13     14     15     16

Ces chiffres réfèrent à la numérotation des trimestres. Les trimestres 1 à 4 sont associés à l’année au cours de laquelle est survenue la lésion (2013), les trimestres 5 à 8 à l’année suivant l’année de la réclamation (2014), et ainsi de suite.

Si des IRR sont versées au cours des trimestres 8 à 16, le facteur de chargement appliqué à l’ensemble des coûts et l’impact de la lésion sur la facture de l’employeur seront donc plus grands. Le facteur de chargement peut atteindre 4,4 dans certaines situations particulières ! C’est donc dire que la CSST va comptabiliser 4,4 fois les coûts imputés !

Il est très important pour les gestionnaires de maîtriser ces notions de facteurs de chargement et de trimestres, afin de limiter l’impact de ses lésions. Pour vous y aider, le Centre patronal offre deux formations.

Le taux personnalisé à la CSST pour les employeurs cotisant selon ce système. Lors de cette formation, les participants se familiarisent avec le fonctionnement du taux personnalisé et de ce qui l’affecte. Aussi, ils apprennent à utiliser notre Simulateur de taux personnalisé, qui permet d’évaluer l’impact d’une lésion et l’effet des trimestres critiques sur sa facture.
 
Le régime rétrospectif à la CSST s’adresse aux grandes entreprises admissibles à ce régime. Dans cette formation, les participants apprennent les fondements de celui-ci, ce qui leur permet de bien assimiler la façon dont leur cotisation réelle est évaluée. De plus, ainsi, ils peuvent de calculer le coût réel d’une réclamation.

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