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Les contaminants émis dans le milieu de travail doivent-ils être mesurés ?
Révisé en août 2009
Nos procédés de fabrication émettent, à certains postes de travail, des poussières et, à d’autres postes, des vapeurs de produits chimiques. Sommes-nous obligés de les mesurer ? Si oui, à quelle fréquence ?
D’entrée de jeu, la Loi sur la santé et la sécurité du travail, à son article 51(8), stipule que vous devez en tant qu’employeur vous « assurer que l’émission d’un contaminant… ne porte atteinte à la santé ou à la sécurité de quiconque sur un lieu de travail ».
Pour sa part, le Règlement sur la santé et la sécurité du travail, à sa section V qui traite de la qualité de l’air, vient préciser quelque peu cette exigence de la loi. Notamment l’article 43 indique, en résumé, que si vous employez 50 travailleurs1 ou plus, vous devez mesurer la concentration (quantité dans l’air) des vapeurs, poussières, fumées, gaz et brouillards qui excède ou est susceptible d’excéder, au niveau de la zone respiratoire des travailleurs, les normes prévues à l’annexe 1 de ce règlement, où sont répertoriées quelque 900 substances chimiques. Évidemment, ces normes s’appliquent à toutes les entreprises quelle que soit leur taille.
Les mesures doivent être prises annuellement et chaque fois qu’il y a modification des procédés industriels. De plus, les résultats des mesures doivent être consignés dans un registre et conservés pendant un minimum de cinq ans.
Nul besoin de vous rappeler que, pour remplir son obligation de prévoyance dans le cadre de la diligence raisonnable, une entreprise a tout intérêt à connaître la nature et les concentrations ambiantes des contaminants générés par ses procédés. Ceci afin de déterminer le niveau de risque qu’ils représentent et les mesures de contrôle appropriés, pour éviter toute « atteinte à la santé ou à la sécurité de quiconque sur un lieu de travail ».
1 La limite des 50 travailleurs ne s’applique pas aux entreprises où des travailleurs sont exposés à l’amiante.
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