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Un avis du BEM qui change le diagnostic initial et ses effets sur la décision d'admissibilité de la lésion

Révisé en septembre 2011

Quand le diagnostic n’est plus le même que celui ayant fait l’objet de la décision initiale, la CSST doit analyser à nouveau le lien de causalité entre ce nouveau diagnostic et l’événement. Mais est-ce que la décision d’admissibilité de la lésion est remise en cause pour autant ? La position de la CSST n’est pas claire et la jurisprudence est partagée. Or cela peut avoir un impact très concret sur votre gestion de dossier.

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mai 2017

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