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ISO 45001 favorise la consultation et la participation des travailleurs

Juin 2018

On le voit de plus en plus en plus chez nos clients et nous en faisons la promotion dans notre formation Superviseur et coach en SST, la participation active et structurée des travailleurs en SST est essentielle pour une réussite en prévention.

Or, cet aspect incontournable est justement mis de l’avant dans la nouvelle norme internationale ISO 45001 (édition mars 2018). Au chapitre 5, une grande place est dédiée à la participation des travailleurs en SST.

Précisément :

  • au point « L » de la section 5.1 portant sur le leadership de l’employeur, on y mentionne que l’employeur doit s’assurer que l’organisme établit et met en œuvre un (des) processus pour la consultation et pour la participation des travailleurs.
  • au point « F » de la section 5.2 portant sur la politique santé et sécurité, on indique que la direction doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une politique en santé et sécurité qui, entre autres choses, inclut l’engagement à la consultation et à la participation des travailleurs et, quand ils existent, des représentants des travailleurs.

La norme ISO 45001 définit ainsi le travailleur, à l’article 3.3 :

  • 3.3 travailleur – personne effectuant un travail ou exerçant des activités en relation avec le travail qui sont sous le contrôle de l’organisme.

Et, dans cette norme, le terme travailleur comprend :

  • les personnes effectuant un travail ou exerçant des activités en relation avec le travail dans diverses configurations, avec ou sans rémunération, par exemple de façon régulière ou temporaire, intermittente ou saisonnière, ponctuelle ou à temps partiel (3.1).
  • la direction (3.12) et le personnel d’encadrement ou non.
  • les travailleurs employés par l’organisme, les travailleurs de prestataires extérieurs, des intervenants extérieurs, des particuliers, des travailleurs intérimaires, et d’autres personnes dans la mesure où l’organisme exerce un contrôle conjoint sur leur travail ou leurs activités en relation avec le travail, et ce, en fonction du contexte de l’organisme.

Aussi, dans la section 5.4 de la norme, portant sur la consultation et la participation des travailleurs, on mentionne l’importance d’allouer le temps nécessaire aux travailleurs si on désire les faire participer. On parle aussi de l’importance de la formation et des ressources nécessaires; d’accès à l’information sur le système de gestion de la SST pour les travailleurs; d’identification et d’élimination des barrières qui peuvent nuire à la participation des travailleurs. Pensez à quelques-uns de vos gestionnaires qui manqueraient d’écoute, ou encore, à un collectif de travailleurs qui utiliserait la SST dans les négociations.

Dans cette norme internationale, on entend par consultation : la recherche d’avis avant une prise de décision. Celle-ci inclut l’implication des comités de santé et de sécurité et les représentants des travailleurs, quand ils existent.

Toujours dans la norme ISO 45001, sont aussi mentionnés les sujets sur lesquels les travailleurs non encadrants doivent, entre autres, être consultés : détermination des besoins et des attentes des travailleurs, politique, rôles et responsabilités, modalités pour satisfaire aux exigences légales en SST, objectifs SST et actions pour les atteindre, détermination de ce qui est nécessaire de surveiller et, finalement, les audits.

Qu’entend-on par travailleurs non encadrants? Selon la note 3 de l’article 5.4, l’accent mis sur la consultation et la participation des travailleurs non encadrants s’applique aux personnes exerçant des activités professionnelles, mais n’est pas destiné à exclure, par exemple, le personnel d’encadrement impacté par les activités professionnelles ou par d’autres facteurs au sein de l’organisation.

La nouvelle norme dresse également une liste d’autres sujets sur lesquels les employés doivent être impliqués : entre autres choses, sur les modalités relatives à leur consultation et à leur participation, l’identification des dangers et l’évaluation des risques, les actions à prendre afin d’éliminer les dangers et réduire les risques, la détermination des exigences de compétence et de formation, le choix des sujets à communiquer en SST, la définition des besoins de prévention, la mesure des non-conformités ainsi que la détermination de mesures correctives.

Ouf! direz-vous... Sachez que plusieurs de nos clients ont déjà un bon bout de chemin de franchi sur le sentier de cette montagne qui peut sembler grande. Aussi, l’ensemble des formations du volet prévention du Centre patronal prévoit la participation des travailleurs. Cela parce que donner des responsabilités en SST à nos travailleurs, c’est les faire s’engager. La responsabilité en SST, c’est vraiment l’affaire de tous! Et chacun gagne à s’investir!




Nous sommes le seul regroupement d’associations d’employeurs entièrement voué à la formation et à l’information en santé et sécurité du travail.

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