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Travail dans un lieu isolé

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(Révisé en août 2013)

Pendant la fin de semaine, notre usine est en arrêt de production et il arrive qu’un mécanicien vienne effectuer des travaux d’entretien et de réparation sur la machinerie. La question que je me pose est la suivante : est-ce que, en vertu du Règlement sur la santé et sécurité du travail (RSST), mon employé peut être seul lors de ces travaux ?

D’abord, la législation n’interdit pas de travailler seul dans un endroit, à l’exception de certains types de travaux (ex. : travail en espace clos, article 308 du RSST, où une surveillance continue est obligatoire), en autant que le travailleur puisse demander de l’assistance en cas de problème.

Voici ce que mentionne l’article 322 du RSST : « Lorsqu’un travailleur exécute seul un travail dans un lieu isolé où il lui est impossible de demander de l’assistance, une méthode de surveillance efficace, intermittente ou continue, doit être mise en application ».

Dans le but de répondre à cet article, il vous revient, en tant qu’employeur, de déterminer le niveau de risque d’accident en fonction des travaux effectués (celui-ci peut être fonction de la probabilité qu’il survienne et des conséquences qui y sont reliées). La seconde étape sera de mettre en place des moyens de surveillance adéquats pour éviter qu’un employé effectuant des travaux dans un lieu isolé soit dans l’impossibilité de recevoir les soins appropriés, et ce, rapidement, à la suite d’un accident de travail.

Différentes méthodes de surveillance peuvent être utilisées. Certaines entreprises demandent à leurs employés de se rapporter aux 30 minutes ou aux heures, à l’aide d’un téléphone cellulaire. D’autres ont sur place un gardien de sécurité qui procédera à une ronde d’inspection. Si le gardien est seul lors de sa ronde, il peut se rapporter au centre de surveillance à l’aide d’une carte magnétique qui indique l’endroit où il se trouve. La technologie permet plusieurs possibilités de surveillance. C’est à vous de déterminer le moyen le plus approprié.

Si un de vos employés est victime d’un accident, alors qu’il effectue un travail dans un lieu isolé, et qu’il est dans l’impossibilité de se rapporter, ou alors d’être surveillé, il se peut que la CSST vous pose quelques questions… Ce sera alors à vous de démontrer vos moyens de surveillance et leur pertinence.



Nous sommes le seul regroupement d’associations d’employeurs entièrement voué à la formation et à l’information en santé et sécurité du travail.

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