Notes légales
Bienvenue sur le site Web du Centre patronal. En naviguant dans notre site, vous acceptez les termes et conditions d'utilisation qui suivent, sans limite ni réserve. Si vous n’êtes pas d’accord avec ceux-ci, nous vous prions de quitter le site.
Ce site Web appartient au Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec, qui l’exploite pour votre usage personnel et non commercial et pour votre information. L’usage que vous faites de ce site Web est assujetti aux modalités d’utilisation suivantes et à toutes les lois applicables.
Le contenu de ce site Web appartient au Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec et il est protégé par les lois sur le droit d’auteur. Toute utilisation du logo affiché sur ce site est strictement interdite. Toute reproduction des textes, illustrations et photographies faite sans autorisation du Centre patronal de SST, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans le consentement écrit préalable et explicite du Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec. Pour obtenir un tel consentement, veuillez remplir le formulaire de Demande d’autorisation de reproduction.
Le Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec adhère aux dix principes du Code type sur la protection des renseignements personnels établis par l’Association canadienne de normalisation (CSA). Vous pouvez communiquer avec le Centre patronal pour connaître ces principes et pour toute question, commentaire ou plainte relativement à ceux-ci.
Les éléments et renseignements fournis par le Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec sont des éléments et renseignements qu'il croit être fiables au moment où ils sont affichés et le sont à titre informatif seulement. Le Centre patronal ne donne aucune garantie que les éléments et renseignements sont exacts ou complets ou qu’ils sont à jour à tout moment. Tous les éléments et renseignements figurant dans ce site Web vous sont fournis « tels quels », sans garantie expresse ou implicite et ne visent pas à donner des conseils particuliers d’ordre technique, financier, fiscal, juridique, commercial ou comptable ou d’autres conseils applicables à votre situation. Nous vous recommandons de consulter vos propres conseillers professionnels pour déterminer comment les renseignements ou éléments fournis dans ce site Web s’appliquent à votre situation. Le Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec n'est responsable d’aucune façon pour tous les dommages directs, accessoires, spéciaux ou consécutifs pouvant découler de l’utilisation de son site Web.
Ce site Web contient des hyperliens donnant accès à des sites Internet appartenant à des tiers et gérés par ces derniers. Le Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec met ces liens à la disposition des usagers à seule fin de commodité et n’exerce aucune forme de contrôle sur l’exploitation de ces sites. Par conséquent, le Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec n’assume aucune responsabilité relative à la qualité du contenu, des produits et services offerts par ces entreprises et organismes par le biais de leur site Internet.
Invitez nos formateurs
Nos formations peuvent être offertes directement dans votre entreprise.
En savoir plusNous joindre:
(514) 842-8401
Pour obtenir de l’information sur les services et les activités
En ligne