Janvier 2013 – vol. 24, n° 1 Bulletin d’information à l’intention des associations membres
Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec Communiqué
Bonjour [Salutation] [Nom],

Voici votre Communiqué du mois de janvier 2013

Entrevue

Chaque numéro de Communiqué présente un gestionnaire d'expérience d'une de nos associations membres susceptible de vous inspirer...

Cette fois nous avons rencontré...

Mme France Vézina
Directrice générale
Association du transport urbain du Québec (ATUQ)

Voir l'entrevue

Déjà rencontrés

Nos souhaits pour 2013 !

Toute l’équipe du Centre patronal vous souhaite une année formidable, autant sur le plan personnel que professionnel. Des projets qui avancent et se concrétisent à votre satisfaction, des échanges fructueux et respectueux avec les personnes que vous estimez déjà et celles que vous connaîtrez en cours d’année.

Et qui sait, peut-être que la santé et la sécurité du travail fera partie de la panoplie des enjeux et des défis qui se poseront dans l’exercice de votre travail au cours de la prochaine année ? Si c’est le cas, faisons équipe !

Depuis 30 ans, nous sommes à l’affût des préoccupations des entreprises en ce qui a trait à la SST. Nous les écoutons et répondons à leurs besoins de formation et d’information. Nous espérons qu’elles seront encore nombreuses, en 2013, à tirer profit de notre expertise et de nos solutions. Dites-le à vos entreprises membres : notre éventail de services est à leur portée !

Stagiaire ou travailleur ?

En ce début d’année, votre organisation accueille peut-être un ou des stagiaires dans ses rangs. Il se peut également que vous pensiez à soumettre une offre de stage en vue d’accueillir un stagiaire pour un prochain trimestre. L’accueil d’un stagiaire est une excellente façon de contribuer concrètement à la formation de la relève. En retour, vous vous attendrez sans doute à ce qu’il soit productif, effectue des travaux de qualité et respecte vos règles de sécurité, au même titre qu’un employé nouvellement engagé.

Au sein de votre association – où il sera appelé à faire « du travail de bureau » – vous vous dites peut-être qu’il y a bien peu de chances que le stagiaire subisse un accident du travail. Néanmoins, savez-vous que si un étudiant se blesse en exerçant ses fonctions de stagiaire, il sera indemnisé par la CSST, et ce, qu’il s’agisse d’un stage rémunéré ou non ? Cela pique-t-il votre curiosité ? Pour en savoir plus à ce sujet, notre texte L’étudiant stagiaire saura vous intéresser… Aussi, pour déterminer si vous devez considérer le stagiaire comme un travailleur dans votre déclaration des salaires à la CSST, nous vous suggérons un autre écrit où vous trouverez les différents critères à respecter.

Enfin, si vous ou vos membres avez des questions particulières relativement aux stagiaires, nous vous invitons à communiquer avec notre conseiller, M. André Cardinal, au 514 842-8401, poste 225. Il pourra également vous parler de prévention…

Nouveauté concernant l’amiante

En décembre dernier, un projet de modification du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) et du Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC) était publié dans la Gazette officielle du Québec. Les modifications visent les propriétaires de bâtiments contenant de l’amiante.

Ce projet de règlement porte sur la protection des travailleurs qui effectuent des travaux susceptibles d’émettre de la poussière d’amiante. En résumé, il prévoit que tout bâtiment devra être inspecté afin de localiser les flocages et les calorifuges contenant de l’amiante. Les bâtiments touchés sont ceux construits avant le 15 février 1990 pour les flocages, et avant le 20 mai 1999 pour les calorifuges. Le projet de modification prévoit aussi, sauf exception, l’inspection visuelle des flocages et des calorifuges aux deux ans. Ces responsabilités incomberont à l’employeur dont le bâtiment est sous son autorité.

L’employeur devra aussi, avant d’entreprendre des travaux pouvant émettre de la poussière, vérifier la présence d’amiante et, au besoin, appliquer les règles prévues au CSTC. Il devra également former et informer les travailleurs sur les risques, les méthodes de travail, etc.

L’employeur devra, de plus, mettre en place un registre contenant certains renseignements sur la présence d’amiante, puis divulguer l’information pertinente à toute personne qui planifie ou effectuera des travaux susceptibles d’émettre de la poussière d’amiante.

L’employeur disposera d’un délai de deux ans, à compter de la date d’entrée en vigueur des modifications proposées, pour se conformer aux nouvelles dispositions.

Pour prendre connaissance de toutes les modifications, cliquez sur : Amiante. Le projet de modification se trouve à la page 5994.

Déneigez en pensant à votre sécurité !

Après la quantité de neige tombée au cours des dernières semaines et considérant qu’il en reste sans doute encore beaucoup à venir, le déneigement des entrées et des escaliers risque fort de compter parmi vos préoccupations au cours des prochains mois. Comme beaucoup de Québécois, vous surveillerez aussi l’amoncellement de neige sur votre toit et verrez à ce qu’il soit déneigé au besoin, surtout si la pente est peu accentuée. Sur un toit plat, il faut en enlever dès que l’accumulation atteint 60 cm (23 pouces). Il n'est toutefois pas nécessaire de retirer toute la neige. On peut généralement en laisser jusqu’à 15 cm, sans problème.

Juste avant le congé des Fêtes, la CSST émettait un communiqué de presse rappelant les consignes pour éviter les chutes de hauteur en déneigeant les toits. Le Centre patronal tient lui aussi à vous prévenir que le déneigement d’un toit n’est pas une activité sans risque, même sur votre toit de maison ! Par conséquent, vous choisirez peut-être de confier le déneigement de votre toiture à une entreprise spécialisée qui utilisera les méthodes appropriées. Mais si vous entreprenez vous-même le déneigement, nous vous rappelons de toujours prendre soin d’utiliser des méthodes sécuritaires et d’adapter votre rythme en fonction de votre condition physique. Et rien ne vous oblige à tout faire dans la même journée !

Alcoolisme et toxicomanie au travail ?

L’alcoolisme et la dépendance aux drogues sont des problèmes bien réels auxquels des milieux de travail sont confrontés. De par sa complexité, un problème de consommation de drogues ou d’alcool au travail nécessite une attention sérieuse de la part de l’employeur, surtout lorsque la sécurité est en jeu. Effectivement, on comprend facilement qu’un employé qui se présente ivre ou drogué, sur les lieux de travail, puisse mettre sa sécurité et celle de ses collègues en péril. Ce n’est donc pas en faisant l’autruche relativement à la consommation de drogues ou d’alcool en milieu de travail que l’on peut résoudre le problème. C’est plutôt en s’y attaquant, dès que différents indices portent à croire qu’un employé est peut-être sous l’influence de l’alcool ou de la drogue. Certaines entreprises pensent même recourir à des tests de dépistage, mais elles se demandent dans quelle mesure cela est possible, dans le respect des chartes des droits et libertés de la personne.

Notre prochaine rencontre médicolégale Dépistage d’alcool et de drogues : ce que vous devez savoir… sera des plus éclairantes à ce propos.

Les récents travaux du conseil d’administration

Au cours de l’automne 2012, les administrateurs du Centre patronal ont abordé des questions touchant les associations membres et les entreprises clientes.

Dans le contexte de la planification stratégique annuelle

Comme il a l’habitude chaque année, le conseil d’administration s’est penché sur la planification annuelle. Pour l’occasion, l’équipe de direction du Centre avait été invitée à présenter, au conseil, un bilan de ses constats et à lui transmettre les principaux enjeux et défis envisagés pour la prochaine année. Après avoir discuté du potentiel de développement du Centre, les administrateurs ont analysé le plan d’action proposé pour chacun des cinq axes de développement prévus dans la Planification 2011-2016 : le positionnement de l’organisme, la réalisation de sa mission en SST, le développement d’affaires, la saine gestion de l’organisme et la gouvernance stratégique.

Ont découlé de ces travaux, des orientations à privilégier, des pistes d’intervention et des résultats attendus en 2013. Tout cela forme le canevas pour la coordination des actions de la permanence.

L’aspect financier a évidemment été couvert : allocation des ressources budgétaires et demande de subvention à la CSST pour l’année 2013.

Les relations avec les représentants des associations partenaires

De temps à autre, de nouvelles associations joignent les rangs. Puis, sur une base régulière, on note des changements parmi les 150 représentants de celles-ci. Les gens bougent ! 70 % des délégués et des représentants des associations ont changé depuis 2005; 52 % depuis 2008 et, 34 %, depuis 2010. Établir des liens avec les nouveaux venus est un travail qui n’a de cesse…

Les administrateurs ont pris connaissance, avec intérêt, des travaux réalisés par la permanence dans le but d’entretenir des communications régulières avec toutes ces personnes.

Pour arriver à travailler main dans la main avec les délégués et les représentants des 100 associations membres du Centre, toute une série de moyens et d’actions ont été mis en œuvre au cours des dernières années. Les démarches sont davantage structurées et l’équipe voit à mieux documenter le dossier des membres.

Une politique et une stratégie de communication avec les associations membres fournissent un encadrement et en facilitent le suivi. Concrètement, la permanence voit aux contacts et aux rencontres, elle prend connaissance des publications des associations, transmet des données relatives à la fréquentation des services, met à jour la base de données du Centre à partir des listes de membres transmises par les associations, etc.

Le conseil encourage l’équipe du Centre à poursuivre dans cette voie ! 

La politique concernant les clients et les partenaires

Comme à quelques reprises depuis l’adoption de la politique concernant les clients et les partenaires, en 1996, le conseil a révisé et mis à jour celle-ci, à l’automne 2012.

Dans cette politique, les clients sont définis comme étant les entreprises membres pour lesquelles le Centre existe. De leur côté, les partenaires sont les associations patronales verticales et horizontales membres, par lesquelles le Centre existe.

Les modalités selon lesquelles les services du Centre sont offerts, de même que les relations avec les associations partenaires et les clients sont précisées dans cette politique de gouvernance.

Au fait des besoins de formation et des tendances en SST

La formation est au cœur de la mission du Centre patronal et cela depuis sa création, en 1983. Depuis 30 ans, bien des choses ont changé. Néanmoins, le Centre a toujours pris soin d’offrir des formations pratiques, adaptées aux besoins des entreprises, et ce, à travers les changements technologiques, législatifs et réglementaires, les bouleversements économiques, les nouvelles orientations et les priorités émises par la CSST, etc.

Une vigie de l’actualité, tant en ce qui concerne les tendances jurisprudentielles en matière de gestion de dossiers que des nouveaux risques dans les milieux de travail, nous permet également de proposer des services bien adaptés aux besoins de vos entreprises membres.

Parmi les sujets surveillés en 2013, notons :

  • les changements législatifs et réglementaires au régime de santé-sécurité; 
  • les changements en ce qui a trait aux systèmes normalisés de gestion des matières dangereuses; 
  • la prévention des troubles musculosquelettiques et de la chronicité; 
  • les risques émergents, tels ceux liés à l’utilisation des nanoparticules; 
  • les plans d’action de la CSST; 
  • la mise sur pied de programmes de prévention des lésions psychologiques

Pour vous, nous prenons régulièrement soin de bien former et informer vos membres, dans l’environnement évolutif de la santé et de la sécurité du travail. Merci de nous confier ce beau rôle !

Cotisation 2013 – Rappel

Si ce n’est déjà fait, il est temps, en ce début d’année, de voir au paiement de votre cotisation annuelle. Et, ainsi, de vous assurer que vos membres pourront, en 2013, continuer à bénéficier de nos services et des tarifs privilégiés qui leur sont consentis. Le paiement de votre cotisation renouvelle votre statut de membre et confirme la poursuite des engagements pris par votre association, lors de son adhésion au Centre patronal de SST.

Le Centre patronal a 30 ans !

C’est avec fierté que nous soulignons, en 2013, les 30 ans de notre organisme. Le slogan 30 ans et ça se pousuit ! met en lumière la longue expérience de l’organisation et sa volonté à persévérer.

Eh oui, cela fait déjà 30 ans que nous travaillons afin d’intégrer la santé-sécurité comme fonction et composante essentielles de chaque entreprise ! 30 ans à façonner des services de formation et d’information pour répondre aux innombrables besoins de vos entreprises membres. S’ajoutent aux activités, la publication de la revue Convergence et celle de l’infolettre SST Bonjour !

Tout cela, nous pouvons le réaliser grâce au soutien des associations membres par lesquelles le Centre existe. En cette année d’anniversaire, un merci tout particulier à vous qui représentez votre association !

Nous vous invitons à venir célébrer ce 30e anniversaire avec nous, le jeudi 11 avril 2013, en fin de journée, au Musée McCord. Vous recevrez de plus amples informations à ce sujet au cours des prochains mois. Nous anticipons déjà le plaisir de vous y rencontrer. Notez-le dans votre agenda !

Assemblée générale : avril 2013

L’assemblée générale annuelle du Centre patronal de SST aura lieu le jeudi 11 avril 2013, à 16 h 30, au Musée McCord, 690 rue Sherbrooke Ouest, à Montréal. Nous vous suggérons de le noter à votre agenda dès maintenant. Le mois prochain, une invitation plus détaillée vous parviendra, par la poste.

L’assemblée sera suivie d’un cocktail dînatoire où nous soulignerons, dans un esprit festif, le 30e anniversaire de notre organisme. Venez célébrer avec nous !

Du côté des associations

Conseil québécois des entreprises adaptées

À la fin de février prochain, M. Gabriel Tremblay quittera ses fonctions de président-directeur général du Conseil québécois des entreprises adaptées. Un poste qu’il aura occupé pendant 21 ans. Son nouveau défi : assurer la direction générale des Ateliers TAC inc. Il s’agit du premier centre de travail adapté au Québec, accrédité par l'Office des personnes handicapées du Québec, en 1979.

En octobre 2010, le Communiqué vous avait fait découvrir différentes facettes de son association et des dossiers qui lui tenaient alors à cœur !

Nous lui souhaitons bonne chance dans ses nouvelles fonctions.

Votre liste des membres est-elle à jour ? Infolettre SST Bonjour ! Soyez les premiers informés de l'actualité en SST ! Nous joindre: 500, rue Sherbrooke Ouest, bureau 1000, Montréal (Québec) H3A 3C6 514 842-8401
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