Mai 2012 – vol. 23, n° 2 Bulletin d’information à l’intention des associations membres
Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec Communiqué
Bonjour [Salutation] [Nom],

Voici votre Communiqué du mois de mai 2012

Entrevue

Chaque numéro de Communiqué présente un gestionnaire d'expérience d'une de nos associations membres susceptible de vous inspirer...

Cette fois nous avons rencontré...

Mme Sophie Perreault
Directrice générale
Association québécoise de la distribution de fruits et légumes (AQDFL)

Voir l'entrevue

Déjà rencontrés

Le régime SST en voie de modernisation

Après plusieurs années de discussions et de représentations, le gouvernement du Québec a décidé de se pencher sur la modernisation du régime de SST. La ministre du Travail, Mme Lise Thériault a déposé, le 3 avril 2012, le projet de loi n° 60, intitulé Loi visant principalement la modernisation du régime de santé et de sécurité du travail et son application aux domestiques.

Notons que ce projet de loi a été accueilli avec une grande déception chez les représentants des associations patronales, au sein du conseil d’administration de la CSST : Mmes Françoise Bertrand (Fédération des chambres de commerce du Québec) et Martine Hébert (Fédération canadienne de l’entreprise indépendante), et MM. Simon Prévost (Manufacturiers et Exportateurs du Québec) et Yves-Thomas Dorval (Conseil du patronat du Québec). « Tout au long des discussions qui ont mené à ce projet de loi, les employeurs ont fait des efforts remarquables pour renforcer le volet prévention du régime, considérant que si, d'une part, il y avait des coûts associés à l'élargissement de ces mesures, il y aurait, d'autre part, des bénéfices liés à l'élimination de situations inacceptables en matière d'indemnisation. Ce qui n'est malheureusement pas le cas », ont-ils déploré.

Pour le bénéfice des représentants de nos associations membres, M. André Cardinal, conseiller en SST au Centre patronal, a résumé les principaux points, contenus dans ce projet de loi, lors d’une conférence précédant notre assemblée générale, le 18 avril dernier. 30 personnes étaient présentes.

Sur notre site Web, vous pouvez lire des notes explicatives concernant ce projet de loi. Pour y accéder, cliquez ici.

Nouvelle formation en ligne !

La nouvelle formation en ligne Concevoir une procédure en santé et sécurité du travail sera bientôt disponible ! Elle aidera à élaborer des procédures cohérentes et bien structurées en SST. Adaptées au contexte de chaque milieu de travail, les procédures sont d’une grande utilité ! Pensons, par exemple, aux procédures en cas d’urgence, pour l’inspection des lieux de travail, le cadenassage, l’entrée en espace clos, etc. L’exemple donné dans cette formation est celui d’une procédure d’enquête et analyse d’accident. En complément à la formation, un modèle d’une procédure d’enquête et analyse d’accident est fourni, de même qu’un aide-mémoire pour sa conception.

En se dotant de procédures claires en matière de SST, vos entreprises membres retirent plusieurs avantages,  notamment d’éviter l’improvisation ! Ce cours les aidera à définir clairement leurs procédures en SST et à en établir la portée. Lorsqu’il sera fin prêt, nous vous informerons afin que vous puissiez inviter vos membres à en tirer profit, les premiers !

Vos membres sont-ils concernés par le travail à la chaleur ?

Durant l’été, la chaleur pose un sérieux problème à un grand nombre de travailleurs au Québec. Certains milieux de travail et types d’emplois sont particulièrement touchés. Pour aider les gestionnaires à mieux comprendre les affections possibles du travail à la chaleur et à proposer des mesures de contrôle et de réduction des risques, nous offrons la formation Les contraintes et le confort thermiques. Cette formation sera donnée par M. Pierre-Charles Dessureault, directeur du département de génie industriel de l’École d’ingénierie de l’Université du Québec  à Trois-Rivières (UQTR).

Si les procédés de fabrication libèrent une grande quantité d’énergie thermique dans vos entreprises membres, vous voudrez sans doute les informer de cette formation qui est toute indiquée pour leur personnel technique. Toutefois, il faut faire vite car il n’y a qu’une seule date : le 13 juin prochain, à Montréal.

Accusation criminelle pour manquement à la SST : nous continuons d’en parler…

Lors de notre prochaine rencontre juridique, à la mi-juin, nous aborderons les enjeux d’une accusation criminelle portée à la suite d’un grave accident du travail.  Sous le thème Accusation criminelle : conseils pratiques tirés d’une histoire vraie !, les participants seront amenés à réfléchir et, surtout, à prendre action pour éviter de se retrouver en mauvaise posture…

Précisons que, depuis l’entrée en vigueur de la Loi modifiant le Code criminel du Canada, en 2004, les conseillers du Centre patronal ont été appelés à donner de nombreuses conférences et formations sur les conséquences d’une accusation et d’une condamnation en matière criminelle, sur la notion de diligence raisonnable, de même que sur les obligations légales des entreprises et de leurs représentants en SST.  Il  y est dit clairement que les manquements de l’employeur à des obligations légales en SST l’exposent, notamment, à des poursuites pénales (de la part de la CSST) et criminelles (par le procureur général).  Plusieurs personnes ont entendu ce message à ce jour… Au cours de l’année 2011, 40 présentations ont porté sur cette thématique; plus de 900 personnes y ont participé.

Fort heureusement, rares sont les cas d’accusation de négligence criminelle à la suite d’un accident du travail ayant causé des lésions graves. Mais cela arrive ! Il importe alors d’en tirer des leçons…  D’où la pertinence de la prochaine rencontre juridique. Un procureur aux poursuites pénales et criminelles nous parlera du cas d’un gérant de garage, accusé en 2007, d’avoir manqué à son devoir de supervision.  Vous et vos membres y êtes conviés !

Diverses tribunes pour le Centre patronal !

Encore cette année, l’équipe du Centre patronal a été invitée à prendre part à plusieurs évènements organisés dans diverses régions de la province. Une belle visibilité pour notre organisme !

Depuis le début de l’année…

  • Conférence lors de la 5e édition des journées de l'Association béton Québec.
  • Participation aux jurys pour les Grands Prix santé et sécurité du travail décernés, par la CSST, dans les régions de Montréal, de Longueuil, de Chaudière-Appalaches et de la Capitale-Nationale.
  • Conférence lors de la remise des Grands Prix SST, dans la région de Laval.
  • Conférences et stand lors du Forum santé et sécurité du travail, organisé par la CSST, à Québec.
  • Conférences dans les colloques organisés par la CSST dans les régions de l’Estrie et de Valleyfield.
  • Conférence lors du P’tit Rendez-vous en santé et sécurité du milieu de l’enseignement professionnel, collégial et universitaire.
  • Conférence au congrès annuel de l'Association québécoise pour l'hygiène, la santé et la sécurité du travail (AQHSST).
  • Conférence au colloque annuel de l’Ordre des ingénieurs du Québec.

De votre côté, vous prévoyez peut-être aborder la SST dans une de vos prochaines activités… Sachez qu’il nous ferait bien plaisir de collaborer… Pour en discuter, appelez Mme Sylvie Mallette, au 514 842-8401, poste 227.

Comment être un leader en SST ?

Voilà le titre d’une conférence que nous présentons auprès de différents publics. Elle a attiré 350 personnes au Grand Rendez-vous santé et sécurité du travail organisé par la CSST, à l’automne 2011. Le 25 avril dernier, Mme Isabelle Lessard, directrice SST, l’a prononcée à l’ouverture du Forum santé et sécurité du travail qui s’est déroulé à Québec. 1400 personnes étaient présentes à cet évènement.

Dans cette conférence, nous démontrons que chaque individu peut avoir une influence positive en témoignant, au quotidien, de son engagement envers la SST.

Dans les Grands Prix décernés annuellement par la CSST (autrefois les Prix Innovation), la nouvelle catégorie Leader en santé et sécurité du travail vise à reconnaître l’engagement et les efforts en santé-sécurité de personnes au travail. Si vous prévoyez aborder la SST lors d’une de vos prochaines activités, il y a fort à parier que ce thème saura intéresser vos membres ! Qui sait ? Peut-être que de leur offrir une conférence où ils apprendront Comment être un leader en SST ? les propulsera vers le podium ! Pour saisir cette opportunité, communiquez avec Mme Isabelle Lessard, au 514 842-8401, poste 228.

Votre liste de membres

Vos membres profitent de tarifs avantageux lorsqu’ils s’inscrivent à nos formations et aux évènements offerts à tous. Or, pour que tous puissent bénéficier des avantages qui leur sont octroyés, grâce à votre adhésion au Centre, nous devons détenir une liste à jour de votre effectif membre. C’est aussi cette liste qui nous sert pour l’envoi de notre revue Convergence.

Nous vous invitons à nous faire parvenir votre liste de membres, la plus complète possible. Celle-ci devrait contenir :

  • l’adresse de l’entreprise et de toutes ses succursales au Québec
  • le site Web de l’entreprise
  • les noms, les titres et les coordonnées des personnes directement concernées par la SST dans chaque établissement : direction générale, service des ressources humaines, service d’ingénierie, département de production, coordonnateur SST…

Nous vous remercions à l’avance !

Données sur la participation de vos membres

Au cours de l’été, nous ferons parvenir, aux représentants des associations membres réguliers, des données sur la fréquentation de nos services par leur effectif membre. Si vous faites partie de ce groupe, vous connaîtrez dans quelle mesure vos entreprises ont investi en santé-sécurité et recouru à nos services. Vous serez également en mesure de mieux cerner leurs besoins et leurs priorités en SST. Par exemple, sont-elles davantage intéressées par les activités ayant trait au suivi d’accident ou optent-elles plutôt pour des cours en prévention ? À quel type d’activité participent-elles : des colloques ou des formations ? Combien d’exemplaires de chaque numéro de notre revue Convergence sont envoyés chez vos membres ? Etc.

Une telle reddition de compte personnalisée se veut un excellent complément à notre Rapport d’activité annuel. C’est par souci de transparence que nous cumulons, avec soin, toute cette information et la partageons, avec vous. Alors, surveillez votre courrier !

L’assemblée générale annuelle

Le 18 avril dernier avait lieu, à 16 h, l’assemblée générale annuelle du Centre patronal, à l’hôtel Hyatt Regency Montréal.

Elle a été précédée d’une séance d’information animée par des professionnels du Centre. Ils ont alors abordé des sujets d’actualité dans le domaine de la santé-sécurité dont : le Projet de loi n° 60, visant principalement la modernisation du régime de la santé et de la sécurité du travail et la notion de diligence raisonnable.

L’évènement s’est terminé par un cocktail permettant le réseautage entre les invités, les membres du conseil d’administration et l’équipe de la permanence du Centre.

Composition du CA

Lors de notre 30e assemblée générale annuelle, le 18 avril dernier, la composition du conseil d’administration a été présentée pour le mandat 2012-2014.

La présidence du conseil est assurée, pour une deuxième année consécutive, par M. Richard D. Daneau, vice-président exécutif, R.P.M. Tech, une entreprise membre de l’Association canadienne des distributeurs d’équipement – Chapitre du Québec. M. Claude Gosselin accède à la vice-présidence du conseil. Il est vice-président, Opérations et Entretien, Aluminerie Alouette, membre de l’Association de l’aluminium du Canada. Mme Denise Turenne, présidente-directrice générale, du Centre patronal, agit comme secrétaire-trésorière au sein du conseil. 

Notons l’arrivée d’un nouvel administrateur : M. Robert Gour, président, Division Fromages fins, Agropur coopérative. Il a été  mis en candidature par le Conseil de la transformation agroalimentaire et des produits de consommation (CTAC). Il succède à  M. Denis Harvie, président de Tetra Tech Industries, qui avait été mis en candidature par l’Association des ingénieurs-conseil du Québec, en 2008.

Nouvelles adhésions
Association des embouteilleurs d’eau du Québec

Délégué : M. Dimitri Fraeys, vice-président, Innovation et relations avec les membres, ACCORD bioalimentaire Montérégie (CTAC)

Bienvenue !

Bitume Québec

Déléguée : Mme Catherine Lavoie, directrice générale

Bienvenue !

Nominations parmi les membres

Association canadienne de l’industrie du caoutchouc
Mme Antonia Issa remplace M. Gilles Paquette à la direction des communications. Elle est la nouvelle déléguée de l’association auprès du Centre patronal.

Association des collèges privés du Québec
M. Pierre L’Heureux est le nouveau directeur général de cette association. Il agira comme délégué auprès du Centre. Il succède à M. Guy Forgues, qui a pris sa retraite.

Association béton Québec
M. Luc Bédard a accédé au poste de directeur général à la suite du départ à la retraite de M. Louis-Carol Duchesne.  M. Bédard, qui occupait auparavant le poste de directeur technique, agit maintenant comme délégué, auprès du Centre. Notons qu’un membre de cette association siège au conseil d’administration de notre organisme : M. Jean-Maurice Forget, directeur général, Holcim (Canada), Demix Béton, Demix Agrégats.

Groupement provincial de l’industrie du médicament
À la suite du départ de M. Gérard Allport, M. Pierre Morin est de retour à la direction générale de cette association, un poste qu’il avait déjà occupé pendant plusieurs années. L’association a adhéré au Centre patronal en 2001 et M. Morin en a été le délégué jusqu'à son départ, en 2008.

Vous cherchez une salle de réunion ?

Dans nos bureaux, situés sur la rue Sherbrooke à Montréal, à quelques pas du métro McGill, nous disposons de cinq salles que vous pouvez louer pour vos réunions d’affaires, du lundi au vendredi, entre 8 h et 17 h.

Pour information ou réservation, communiquez avec Mme Francine Langevin, au 514 842-8401, poste 235.

Bon été !

Toute l’équipe du Centre patronal vous souhaite une heureuse saison estivale ! Le prochain numéro du Communiqué vous parviendra à l’automne.

Votre liste des membres est-elle à jour ? Infolettre SST Bonjour ! Soyez les premiers informés de l'actualité en SST ! Nous joindre: 500, rue Sherbrooke Ouest, bureau 1000, Montréal (Québec) H3A 3C6 514 842-8401
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