Environnement et SST : diligence raisonnable et obligations de l’entreprise
Accès
Les membres du Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ) et ceux du Centre patronal SST cumulent souvent les fonctions de direction en santé et sécurité du travail et en environnement (SSTE).
Ainsi, pour une toute première fois, les deux organisations unissent leurs efforts afin de vous offrir une conférence axée sur le thème de la diligence raisonnable dans les domaines de l’environnement et de la santé et sécurité du travail.
Date & Heure
Les membres du Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ) et ceux du Centre patronal SST cumulent souvent les fonctions de direction en santé et sécurité du travail et en environnement (SSTE).
Ainsi, pour une toute première fois, les deux organisations unissent leurs efforts afin de vous offrir une conférence axée sur le thème de la diligence raisonnable dans les domaines de l’environnement et de la santé et sécurité du travail.
Clientèle visée
- Coordonnateurs SST
- Dirigeants
Accès
- En salle
Unité d'éducation continue
0.0CRHA
0.0Durée
3 hObjectifs
- Comprendre les principes de la diligence raisonnable dans les domaines de la santé et sécurité du travail et de l’environnement.
- Découvrir des approches innovantes et des stratégies pour gérer les risques et améliorer les performances.
- Partager des expériences et des idées pour renforcer les pratiques organisationnelles et la culture de diligence raisonnable.
Contenu
Première partie – Santé et sécurité du travail
Le Centre patronal SST explorera la diligence raisonnable dans un contexte de santé et de sécurité du travail. Me Marilyne Rosan présentera des études de cas ainsi que les meilleures pratiques et stratégies pour créer et maintenir un milieu de travail sécuritaire.
Les manquements aux obligations légales en santé et sécurité du travail exposent l'employeur, et toute personne appelée à diriger un travail ou à superviser une tâche, à des poursuites pénales (par la CNESST) et criminelles (par le procureur général). Le volet SST de la conférence vise à démythifier les notions juridiques en matière pénale en santé et sécurité du travail.
Le but ultime consiste à répondre aux deux questions suivantes :
- Jusqu'où va l'imputabilité de l'employeur et de ses « agents »? Soit, plus précisément, les gestionnaires et celles et ceux et appelés à diriger ou à superviser un travail ou une tâche.
- Quel code de conduite devrait-on adopter pour démontrer notre diligence raisonnable?
Deuxième partie – Environnement
Le CPEQ abordera la diligence raisonnable en matière d'environnement. Me Emilie Bundock présentera le volet environnemental de la diligence raisonnable en mettant l’accent sur les différences d’application au niveau provincial et fédéral, en présentant des mises en situation et en faisant état des bonnes pratiques. Cette session mettra en lumière les fondements de la responsabilité des administrateurs, des dirigeants et des entreprises envers la protection de l’environnement et les initiatives proactives pour prévenir les risques environnementaux et appuyer une défense de diligence raisonnable en cas de manquement aux lois environnementales.
Les participants acquerront les réflexes et développeront les pistes de réflexion pour élaborer des stratégies leur permettant d’appuyer une défense de diligence raisonnable. Les questions clefs qui seront abordées dans le cadre de ce volet du programme sont :
- Dans quelle mesure la personne morale, ses administrateurs et ses dirigeants peuvent-ils être tenus responsables en cas de manquement aux lois environnementales ?
- Quelles sont les stratégies à mettre en place pour appuyer une défense de diligence raisonnable ?
Public cible
Cette conférence s’adresse aux dirigeants d’entreprise, aux gestionnaires, aux responsables SST, aux professionnels de l’environnement, aux conseillers juridiques et à toute personne intéressée par la gestion des risques et la promotion de pratiques responsables.
Rejoignez-nous pour une matinée enrichissante de partage de connaissances et de réseautage, et renforcez votre engagement envers la diligence raisonnable dans vos pratiques professionnelles.