Menu

Notes légales

Bienvenue sur le site Web du Centre patronal SST

En naviguant dans notre site, vous acceptez les conditions d’utilisation qui suivent, sans limite ni réserve.

Droit de propriété et usage de ce site web

Ce site Web appartient au Centre patronal SST, qui l’exploite pour votre usage personnel et non commercial et pour information. L’usage que vous faites de ce site Web est assujetti aux modalités d’utilisation suivantes et à toutes les lois applicables.

Droits d’auteur

Contenu du site Web

Le contenu de ce site Web appartient au Centre patronal SST et il est protégé par les lois sur le droit d’auteur. Toute utilisation du logo affiché sur ce site est strictement interdite. Toute reproduction des textes, illustrations et photographies faite sans autorisation du Centre, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans le consentement écrit préalable et explicite du Centre patronal SST. Pour obtenir un tel consentement, veuillez remplir le formulaire de demande d’autorisation de reproduction.

Contenu des présentations (formations)

Le Centre patronal SST – Formation et expertise est le premier titulaire des droits d’auteur des présentations et de toute modification qui y est apportée, et ce, indépendamment du support utilisé pour les diffuser.

Il est interdit de reproduire, de publier, de diffuser, de traduire ou d’enregistrer son contenu, en partie ou en totalité, sans avoir préalablement obtenu l’autorisation écrite de la direction – Formation et expertise, dûment autorisée pour ce faire.

Protection des renseignements personnels

Le Centre patronal SST adhère aux dix principes du Code type sur la protection des renseignements personnels établis par l’Association canadienne de normalisation (CSA). Vous pouvez communiquer avec le Centre pour question, commentaire ou plainte relativement à ceux-ci.

L’information contenue dans ce site

Les éléments et renseignements fournis par le Centre patronal SST sont des éléments et renseignements qu’il croit être fiables au moment où ils sont affichés et le sont à titre informatif seulement. Le Centre ne donne aucune garantie que les éléments et renseignements sont exacts ou complets ou qu’ils sont à jour à tout moment. Tous les éléments et renseignements figurant dans ce site Web vous sont fournis « tels quels », sans garantie expresse ou implicite et ne visent pas à donner des conseils particuliers d’ordre technique, financier, fiscal, juridique, commercial ou comptable ou d’autres conseils applicables à votre situation. Nous vous recommandons de consulter vos propres conseillers professionnels pour déterminer comment les renseignements ou éléments fournis dans ce site Web s’appliquent à votre situation. Le Centre patronal SST n’est responsable d’aucune façon pour tous les dommages directs, accessoires, spéciaux ou consécutifs pouvant découler de l’utilisation de son site Web.

Liens vers d’autres sites

Ce site Web contient des hyperliens donnant accès à des sites Internet appartenant à des tiers et gérés par ces derniers. Le Centre patronal SST met ces liens à la disposition des usagers à seule fin de commodité et n’exerce aucune forme de contrôle sur l’exploitation de ces sites. Par conséquent, le Centre patronal SST n’assume aucune responsabilité relative à la qualité du contenu, des produits et services offerts par ces entreprises et organismes par le biais de leur site Internet.