Au cours des dernières semaines, la CNESST a publié deux guides mis à jour pour l’année 2022 sur l’ajustement rétrospectif de la cotisation, incluant des exemples de résolutions pour les employeurs souhaitant former un groupe dans cette optique.
Le guide général pour les employeurs contient plusieurs informations essentielles afin de comprendre les différents éléments de la tarification rétrospective. Mis à jour annuellement, il permet d’obtenir rapidement les données qui s’appliqueront au régime rétrospectif de l’année et de rester à l’affût des changements ayant trait aux règles d’application.
Le second guide est destiné aux entreprises faisant partie d’un regroupement d’employeurs ou songeant à le faire. Le but de ce guide est également de faciliter la compréhension des règles s’appliquant à cette situation. La CNESST propose également des exemples de résolutions décrivant le contenu essentiel à présenter lors d’une demande de regroupement.
Pour les personnes intéressées par le sujet, le Centre patronal SST offre une formation intitulée Régime rétrospectif.
