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Nouvelles générales

Consultation publique de la CNESST : révision annexe 1 du RSST
Publié le: 05/04/2019

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La CNESST tient une consultation publique jusqu’au 31 mai 2019 relativement aux valeurs d’exposition admissibles et aux notations de 18 contaminants de l’annexe 1 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail.

La consultation publique porte sur les contaminants de l’annexe 1 du RSST qui présentent un écart de normes, de valeurs d’exposition et de notations avec ceux de l’American Conference of Governmental Industrial Hygienist (ACGIH), édition 2019.

Les employeurs sont invités par l’entremise de différentes activités à faire parvenir leurs commentaires. L’objectif recherché est d’étudier la faisabilité économique et technique du respect des normes proposées ainsi que l’impact sur les milieux de travail dans le cas où les normes actuelles seraient maintenues.

Vous pouvez accéder aux documents de la consultation en cliquant sur les liens ci-dessous :

Vous pouvez également émettre vos commentaires à : consultations3331@cnesst.gouv.qc.ca. Le Service de l’hygiène du travail de la CNESST, par l’entremise du Répertoire toxicologique, demeure disponible pour fournir des renseignements, sur les produits utilisés en milieu de travail et sur la consultation. Vous pouvez les joindre au 1-888-330-6374, poste 2304, ou au 514 906-3080, poste 2304, et, par courriel, au reptox@cnesst.gouv.qc.ca.

 

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