Prévention et sécurité

Par Véronique St-Onge, M. Sc. A.

Un programme SIMDUT est un outil efficace pour coordonner les 3 éléments de base du SIMDUT : les étiquettes, les fiches de données de sécurité (FDS) et la formation des travailleurs exposés aux produits dangereux ou susceptibles de l’être. Pour assurer le succès d’un tel programme, celui-ci doit être bien organisé, connu de tous et demeurer facilement accessible. Avez-vous le vôtre? Est-il complet? Répond-il aux objectifs fixés?

On retrouve une base commune quant à l’élaboration d’un programme SIMDUT. En effet, on propose de dresser l’inventaire des produits dangereux, d’assurer l’étiquetage des contenants et la collecte des FDS reliés aux produits dangereux, ainsi que de former les travailleurs. Voici quelques précisions concernant ces éléments de base et des pistes à considérer pour accroître l’efficacité de votre programme.

1. Comprendre la réglementation applicable au SIMDUT

L’employeur doit connaître les lois et les règlements régissant le SIMDUT, afin d’assurer sa conformité. Les bases réglementaires d’intérêt sont :

• la Loi sur les produits dangereux (LPD) et son règlement dérivé : le Règlement sur les produits dangereux (RPD). Il vise surtout les fournisseurs.
• la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) et ses règlements dérivés. Plus particulièrement, les exigences du lieu de travail, visant les employeurs utilisateurs, se retrouvent dans le Règlement sur l’information concernant les produits dangereux (RIPD).
• pour les employeurs de compétence fédérale, les exigences relatives au SIMDUT ont été intégrées au Code canadien du travail – Partie II et aux règlements sur les matières dangereuses édictés en vertu de celui-ci.

2. Former une équipe responsable du programme SIMDUT

Former une équipe responsable du SIMDUT consiste à identifier les employés en charge des différentes activités générées par le programme et à nommer un responsable qui veillera au maintien de l’efficacité globale des actions.

3. Faire l’inventaire des produits dangereux

• Effectuer une tournée pour identifier les produits dangereux présents dans chaque département.
• Évaluer s’ils sont encore utilisés.
• Retirer les produits non utilisés ou périmés.

Notez que cette étape peut être combinée à la prochaine (4).

4. Élaborer une stratégie d’identification des contenants

• Assurer l’étiquetage des contenants primaires (reçus à la livraison) et secondaires (transvidage), ainsi que les produits fabriqués sur les lieux de travail.
• Préciser la fréquence de vérification de l’étiquetage.
• Décrire la procédure à suivre si des étiquettes sont manquantes ou non conformes.
• Établir un processus pour créer et fournir les étiquettes du lieu de travail, en plus d’autres moyens d’identification, telles les affiches.

5. Effectuer un suivi des fiches de données de sécurité (FDS)

• Vérifier que tous les produits dangereux sont associés à une FDS.
• Établir une procédure lorsqu’une fiche de données de sécurité est manquante ou non conforme.
• Gérer les nouvelles FDS introduites dans le milieu de travail et veiller au remplacement des anciennes fiches.
• Déterminer un ou des emplacements stratégiques pour la consultation rapide des fiches à jour.

6. Former et informer le personnel exposé ou susceptible de l’être

• En considérant les habiletés requises, nommer les personnes responsables de la formation et de l’information en matière de SIMDUT.
• Élaborer une stratégie de formation pour les nouveaux employés, le personnel contractuel et temporaire, et les sous-traitants, s’il y a lieu.
• Fournir une description du contenu de la formation et préciser sa logistique.
• Élaborer une stratégie pour former le personnel lorsqu’un nouveau produit dangereux est introduit dans le milieu de travail.
• Planifier l’encadrement des tâches non routinières en présence de produits dangereux.
• Prévoir la périodicité à laquelle les travailleurs doivent suivre à nouveau la formation.
• Prévoir une mise à jour annuelle de votre programme de formation et d’information et lorsque la situation le requiert (utilisation d’un nouveau produit).

7. Évaluer et revoir le programme SIMDUT

• • Évaluer la compréhension des travailleurs concernés en matière de SIMDUT.
• Réviser le programme SIMDUT périodiquement, afin de s’assurer de son fonctionnement, de l’atteinte des objectifs et des changements possibles relativement aux conditions du milieu (introduction de nouveaux produits dangereux, nouveaux dangers connus, etc.).

8. En complément

• Penser à une politique d’entreprise qui témoignera de l’engagement de la direction à l’égard du SIMDUT.
• Élaborer une procédure d’achats.
• Impliquer le personnel approprié qui saura bonifier votre programme SIMDUT, tels les superviseurs, le responsable des achats, le comité SST, etc.
• Penser à éliminer les dangers à la source : privilégier les produits et les procédés les moins dangereux. Cela évitera, dans une certaine mesure, le déploiement de mesures d’ingénierie et administratives, ainsi que l’achat d’équipement de protection individuelle.

En terminant, un programme SIMDUT, bien implanté, facilitera considérablement la migration vers le SIMDUT 2015. Afin de bien l’intégrer au sein de votre entreprise, une des premières étapes consiste à familiariser vos gestionnaires à l’impact de celui-ci. Pour vous aider, le Centre patronal de santé et sécurité du travail offre la formation SIMDUT 2015 : gérer la transition.