Bye-bye 2024! Décisions marquantes et autres questions d’intérêt juridique en SST

Me Isabelle Rego détient un baccalauréat en droit de l’Université de Sherbrooke et est membre du Barreau du Québec depuis 2017. Elle a amorcé sa carrière en droit familial, de la jeunesse et criminel, avant de trouver sa voie en droit de la santé et de la sécurité du travail. 

Me Rego a représenté des employeurs en mutuelle de prévention au Tribunal administratif du travail (TAT). En effet, elle a plaidé et concilié des dossiers d’indemnisation, ainsi que des demandes de partage de coûts. Par la suite, elle a effectué la gestion et la représentation des travailleurs devant le TAT, ainsi que des victimes d’accidents de la route (SAAQ) au Tribunal administratif du Québec. 

Pour elle, la compréhension des concepts en santé et sécurité du travail, par ses clients, a toujours été un élément primordial. Me Rego est reconnue pour son expérience et ses connaissances du droit de la SST, de même que ses habiletés en négociation et en résolution de litiges. 

Me Maryline Rosan détient un baccalauréat en administration des affaires et un baccalauréat en droit, tous deux obtenus à l’Université du Québec à Montréal.

Elle est membre du Barreau du Québec et possède plus de 30 années d’expérience dans le domaine de la santé et la sécurité du travail.

Elle s’intéresse entre autres au droit pénal de la santé et sécurité du travail et, plus particulièrement, à l’évolution de la jurisprudence en matière criminelle dans ce domaine, ainsi qu’à la notion de diligence raisonnable. Elle est également auteure dans la collection de l’encyclopédie JurisClasseur Québec, principalement consultée par des juristes et étudiants en droit, en plus de rédiger des articles pour la revue Convergence SST.

Me Rosan est souvent sollicitée afin d’offrir des formations sur la maîtrise d’œuvre et les obligations du donneur d’ouvrage à différents groupes : chargés de projets, membres de la direction, représentants du donneur d’ouvrage auprès des entrepreneurs, etc.

Me Rosan a donné des milliers de conférences et de formations, et ce, devant des auditoires très diversifiés, composés autant de cadres supérieurs que de cadres intermédiaires et de premier niveau, ainsi que de travailleuses et de travailleurs.

Ayant une double formation en gestion et en droit, elle ne rate pas une occasion, lors de ses conférences, d’aborder des questions diverses, également en matière d’administration, et de rappeler qu’en santé et sécurité du travail le droit et la gestion sont deux domaines indissociables.

Mais pour Me Rosan, l’importance d’implanter une véritable culture de prévention, où l’être humain est non seulement une priorité, mais une valeur, reste encore le message le plus important.

Me Lapierre a obtenu sa licence en droit de l’Université d’Ottawa en 2013. À la suite de son stage du barreau, effectué à la Commission des lésions professionnelles (aujourd’hui le Tribunal administratif du travail), elle a intégré l’équipe de la Vice-présidence de la qualité et de la cohérence à titre d’avocate-conseil en 2014, année où elle est devenue membre du barreau. Depuis 2022, elle agit également à titre de chef d’équipe. Elle assume divers mandats dont, notamment, des activités de conseil aux juges administratifs et la préparation de travaux de cohérence s’adressant à ces derniers. Elle participe aussi aux travaux de l’équipe de cohérence sur la révision et la révocation.

Parallèlement à son activité professionnelle, Me Lapierre est membre du Comité d’accès à la profession du Barreau du Québec.

Me Régine Manacé est titulaire d’un baccalauréat en droit de l’Université du Québec à Montréal et d’une attestation de deuxième cycle en enseignement postsecondaire de l’Université de Montréal.

Me Manacé est membre du Barreau du Québec depuis 2004. Elle a amorcé sa carrière comme avocate en pratique privée en droit criminel, en défense, menant parallèlement une activité de formatrice en droit du travail. Elle a ensuite fait un passage du côté de la poursuite auprès de la Direction des poursuites criminelles et pénales, et auprès d’une ville, en tant que procureure.

Son cheminement professionnel l’a amenée à développer une expertise comme avocate de la défense en droit de la SST. Dans le cadre de sa pratique, elle a conseillé ses clients, pris part au processus de conciliation, plaidé devant les tribunaux de droit commun et effectué des représentations devant la CLP (aujourd’hui le TAT). Par la suite, elle a pratiqué à titre d’avocate en défense et enseigné durant plusieurs années le droit au collégial, dans le programme Techniques juridiques.

Actuellement, Me Manacé fait partie de l’équipe du Centre patronal SST en tant qu’avocate et conseillère en SST. Elle donne des formations sur la prévention et la réparation des conséquences de lésions professionnelles, sur la responsabilité pénale et criminelle des employeurs et des travailleurs, ainsi que sur la confidentialité et le droit de gérance.

Elle est également responsable de la vigie de jurisprudence en SST du Centre.

Me Marie-Claude Perron est membre du Barreau depuis 2020. Elle œuvre comme avocate à la Vice-présidence de la qualité et de la cohérence du Tribunal administratif du travail, et ce, tant à la Division de la santé et sécurité du travail qu’à la Division des relations du travail. À ce titre, en plus de faire partie de l’équipe de service-conseil aux juges administratifs, elle participe aux travaux de cohérence en matière de relations du travail, ainsi qu’à ceux de l’équipe de cohérence sur la révision et la révocation.

Diplômée de l’Université Laval et du Conservatoire de musique du Québec, elle est également musicienne professionnelle.

Outre ses fonctions au Tribunal, Marie-Claude est aussi membre du conseil d’administration de l’Opéra de Québec.