Gestion SST de la sous-traitance (contrat d’entreprise et prestation de service)
Accès
Dans de nombreuses organisations, des travaux ou des services sont confiés à des entreprises externes. Cette formation permet aux gestionnaires de comprendre les responsabilités du donneur d’ouvrage lorsqu’il fait appel à la sous-traitance (CEPS : contrat d’entreprise et prestation de service), dans un contexte qui n’inclut pas de chantier de construction.
Elle présente entre autres les obligations légales applicables au Québec, les risques liés à la présence de sous-traitants et les principes de diligence raisonnable attendus des organisations.
La formation précise également ce que le donneur d’ouvrage doit mettre en place pour assurer une gestion adéquate de la SST des sous-traitants (exigences, coordination, communication des risques et supervision). Elle vise à clarifier les responsabilités et les mécanismes de gestion à prévoir.
Elle donne ainsi un cadre stratégique pour les gestionnaires, qui pourront mieux comprendre leurs obligations, réduire les risques SST et contribuer à la prévention des accidents.
Date & Heure
Dans de nombreuses organisations, des travaux ou des services sont confiés à des entreprises externes. Cette formation permet aux gestionnaires de comprendre les responsabilités du donneur d’ouvrage lorsqu’il fait appel à la sous-traitance (CEPS : contrat d’entreprise et prestation de service), dans un contexte qui n’inclut pas de chantier de construction.
Elle présente entre autres les obligations légales applicables au Québec, les risques liés à la présence de sous-traitants et les principes de diligence raisonnable attendus des organisations.
La formation précise également ce que le donneur d’ouvrage doit mettre en place pour assurer une gestion adéquate de la SST des sous-traitants (exigences, coordination, communication des risques et supervision). Elle vise à clarifier les responsabilités et les mécanismes de gestion à prévoir.
Elle donne ainsi un cadre stratégique pour les gestionnaires, qui pourront mieux comprendre leurs obligations, réduire les risques SST et contribuer à la prévention des accidents.
Clientèle visée
- Coordonnateurs SST
- Dirigeants
- Ingénieurs et services techniques
- Superviseurs et contremaîtres
- Entrepreneurs
Accès
- En ligne
Unité d'éducation continue
0.0CRHA
0.0Durée
3 h 30Préalable(s)
Aucune formation préalableObjectifs
Au terme de la formation, le participant sera en mesure de :
- Décrire le cadre légal québécois applicable à la gestion de la sous-traitance (CEPS) en santé et en sécurité du travail.
- Distinguer un contexte de chantier de construction d’un contexte hors chantier afin d’appliquer les exigences règlementaires appropriées.
- Expliquer les responsabilités du donneur d’ouvrage envers les travailleurs des sous-traitants présents dans son établissement.
- Identifier les risques SST liés à la présence et aux interventions de sous-traitants.
- Analyser les situations de travail afin de déterminer les mesures de prévention et de contrôle appropriées.
- Structurer une démarche organisationnelle de gestion SST des sous-traitants, de la planification à la clôture des travaux.
- Intégrer les exigences SST dans les appels d’offres, les contrats et les mécanismes de coordination.
- Appliquer les principes de diligence raisonnable dans la gestion et la supervision des sous-traitants.
- Intervenir de manière appropriée en cas de non-conformité ou de situation dangereuse dans le respect du rôle du donneur d’ouvrage.
Contenu
Les thèmes suivants sont abordés :
- Mise en contexte et enjeux de SST liés à la sous-traitance.
- Cadre légal applicable au Québec (LSST, RSST) et distinction entre chantier de construction et hors chantier.
- Rôle et responsabilités du donneur d’ouvrage vis-à-vis les travailleurs des sous-traitants.
- Principes de diligence raisonnable et attentes des autorités.
- Processus structuré de gestion SST des sous-traitants (de la planification à la clôture des travaux).
- Intégration des exigences de SST dans les appels d’offres et les contrats.
- Coordination des travaux et gestion de la coactivité.
- Identification et maîtrise des risques liés aux interventions de sous-traitants.
- Communication efficace des risques et des attentes en SST.
- Supervision, suivi et contrôle des travaux réalisés par des entreprises externes.
- Gestion des non-conformités, des situations dangereuses et des interventions requises.
- Études de cas pratiques inspirées de situations réelles.
Cette formation permet ainsi aux gestionnaires de structurer leur approche, d’assurer une meilleure maîtrise des risques liés à la sous-traitance et de renforcer leur rôle en matière de prévention.
Outils remis
- Arbre décisionnel
- Modèle d’engagement de la haute direction en SST
- Gabarit d’engagement pour le prêt ou la mise à disposition d’équipements
- Modèle d’avis de non-conformité en SST
- Fiche d’observation et de suivi de la SST
Formateur(s)
Nadir Yahiaoui est un expert en gestion stratégique de la santé, de la sécurité et du mieux-être au travail qui possède plus de 15 ans d’expérience de terrain dans des secteurs variés (manufacturier, pharmaceutique, agroalimentaire, construction). Il conçoit et déploie des stratégies SST et mieux-être intégrés, en cohérence avec les systèmes de gestion existants, les exigences réglementaires et les réalités opérationnelles des organisations.
Titulaire d’une maîtrise en génie des risques en santé et sécurité du travail de l’École de technologie supérieure (ÉTS) et d’un baccalauréat en génie industriel, il est également candidat à la profession d’ingénieur (CPI), témoignant de sa rigueur et de son engagement envers les plus hauts standards professionnels.
Sa démarche intègre les meilleures pratiques en matière de prévention, de conformité légale et de performance organisationnelle. Communicateur engagé et mobilisateur, Nadir se distingue par sa capacité à rallier les différents acteurs autour d’objectifs communs et à favoriser une culture de prévention durable. Il détient également l’attestation de l’ASP Construction pour le cours Santé et sécurité générale sur les chantiers de construction.