Votre entreprise a possiblement recours à la sous-traitance ou à l’impartition pour la livraison de ses produits, les projets de réaménagement, les travaux de réparation, de nettoyage, de construction, d’entretien paysager, etc. Les occasions sont multiples, mais quelle est sa responsabilité en SST alors?
Le but de cette formation est d’expliquer les obligations du donneur d’ouvrage dans un contexte général de sous-traitance, ou lors d’un projet de rénovation ou de construction.
Dans un contexte législatif, seront vus :
L’interprétation des tribunaux en ce qui a trait à la responsabilité du donneur d’ouvrage sera examinée :
Plusieurs facettes du donneur d’ouvrage, à titre de maître d’œuvre (contexte d’un chantier de construction), seront passées en revue :
Si vous travaillez dans une municipalité, la formation Contrats d’entreprise et de prestations de services répondra
davantage à vos besoins.
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Cette formation fait partie du Parcours de formations du superviseur en SST.
« Excellente formatrice et formation avec une belle valeur ajoutée, dans le format actuel. Je la recommande à tous les donneurs d’ouvrage, maître d’œuvre et sous-traitants. Idéalement, tous les entrepreneurs et chargés de projets devraient la suivre. Merci! »
- Dahbia B.
Me Maryline Rosan détient un baccalauréat en administration des affaires et un baccalauréat en droit, tous deux obtenus à l’Université du Québec à Montréal.
Elle est membre du Barreau du Québec et possède plus de 30 années d’expérience dans le domaine de la santé et la sécurité du travail.
Elle s’intéresse entre autres au droit pénal de la santé et sécurité du travail et, plus particulièrement, à l’évolution de la jurisprudence en matière criminelle dans ce domaine, ainsi qu’à la notion de diligence raisonnable. Elle est également auteure dans la collection de l’encyclopédie JurisClasseur Québec, principalement consultée par des juristes et étudiants en droit, en plus de rédiger des articles pour la revue Convergence SST.
Me Rosan est souvent sollicitée afin d’offrir des formations sur la maîtrise d’œuvre et les obligations du donneur d’ouvrage à différents groupes : chargés de projets, membres de la direction, représentants du donneur d’ouvrage auprès des entrepreneurs, etc.
Me Rosan a donné des milliers de conférences et de formations, et ce, devant des auditoires très diversifiés, composés autant de cadres supérieurs que de cadres intermédiaires et de premier niveau, ainsi que de travailleuses et de travailleurs.
Ayant une double formation en gestion et en droit, elle ne rate pas une occasion, lors de ses conférences, d’aborder des questions diverses, également en matière d’administration, et de rappeler qu’en santé et sécurité du travail le droit et la gestion sont deux domaines indissociables.
Mais pour Me Rosan, l’importance d’implanter une véritable culture de prévention, où l’être humain est non seulement une priorité, mais une valeur, reste encore le message le plus important.